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Marques déposées par FAURE Marc
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Chateau Saint Marc
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chateau Saint Marc
FAURE Marc

Numéro de dépôt :
98762638
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2018

Présentation de la marque Chateau Saint Marc

Déposée le 30 novembre 1998 par FAURE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Chateau Saint Marc »

Le déposant est FAURE Marc domicilié(e) Place de Richet,33460 SOUSSANS (dossier no 2385839) - 33460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc FAURE domicilié(e) Place de Richet,33460 SOUSSANS (dossier no 2385839) - 33460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chateau Saint Marc est expirée depuis le 30 novembre 2018.


FAURE Marc - Place de Richet,33460 SOUSSANS (dossier no 2385839) - 33460 - France


M. Marc FAURE - Place de Richet,33460 SOUSSANS (dossier no 2385839) - 33460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 12 février 2009 - Changement d'adresse n°490852 - Publication au BOPI 2009-02-12

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385839 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Vin d'appellation d'origine contrôler provenant de l'exploitation exactement dénomée Chateau Saint Marc.